Islam Web

  1. Fatwa
  2. Fikh desTransactions
  3. Le commerce
Recherche Fatwas

Qui a droit de recevoir le montant du remboursement d’un objet dĂ©fectueux achetĂ© sur un site mais dĂ©jĂ  revendu Ă  un tiers ?

Question

J’ai achetĂ© un produit sur un site pour 500 rials. Je l’ai ensuite revendu Ă  un ami pour 300 rials. Un problĂšme est apparu sur ce produit et nous avons contactĂ© le site qui nous a informĂ©s qu’il n’était pas possible de le rĂ©parer. Ils ont procĂ©dĂ© au remboursement de la totalitĂ© de la somme soit 500 rials. Le dernier propriĂ©taire de ce produit qui l’a acquis pour 300 rials a-t-il le droit de rĂ©cupĂ©rer la totalitĂ© du montant remboursĂ© par le site, soit 500 rials ? Et est-ce que l’acheteur initial de ce produit sur le site a-t-il droit Ă  une part de cette somme ?

Réponse

Louange Ă  Allah et que la paix et la bĂ©nĂ©diction soient sur Son ProphĂšte et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons : Le deuxiĂšme acheteur n’a pas le droit de recevoir plus que ce qu’il a dĂ©pensĂ© pour acquĂ©rir le bien. Dans le mĂȘme temps, il a le droit de restituer la marchandise dĂ©fectueuse Ă  qui la lui a vendue, abstraction faite de la possibilitĂ© qu’il a ou non de la rendre au site auquel il l’a achetĂ©. Chaque acheteur doit restituer la marchandise auprĂšs de qui il l’a achetĂ©e. Le deuxiĂšme acheteur doit la rendre au premier et le premier doit la rendre Ă  qui il l’a achetĂ©, et dans ce cas il s’agit du site internet, et ainsi de suite. Ce procĂ©dĂ© se rĂ©vĂšle ĂȘtre utile dans le cas ou les prix de vente diffĂšrent comme c’est le cas dans cette question. Al-RĂ»yĂąnĂź a dit dans son livre Bahr al-Madhhab : ‘ Si le deuxiĂšme acheteur prend connaissance du dĂ©faut alors qu’il l’ignorait auparavant, il devra le restituer au premier acheteur. Et ce premier acheteur pourra le restituer Ă  qui le lui a vendu. L’intĂ©rĂȘt a procĂ©dĂ© de la sorte est que le prix de vente entre chacun peut ĂȘtre diffĂ©rent.’ Fin de citation. Dans son explication du livre Al-ManhĂąj, Al-JalĂąl al-MahallĂź a dit : ‘ si le propriĂ©taire du bien apprend qu’il est dĂ©fectueux aprĂšs qu’un autre homme en ait fait l’acquisition, qu’il le lui ait remit avec ou sans contrepartie, ce premier propriĂ©taire ne pourra avoir droit Ă  une compensation Ă©quivalente Ă  la valeur de la dĂ©prĂ©ciation du bien dĂ©fectueux. C’est l’avis le plus juste de ceux Ă©noncĂ©s par notre Ă©cole. Et ce, parce qu’il est possible que ce bien lui soit restituĂ© et qu’il le rende Ă  son tour Ă  qui le lui a vendu. Comme il est dit dans l’ouvrage objet de notre commentaire : Si l’objet lui est restituĂ© il pourra lui aussi le restituer Ă  la personne auprĂšs de laquelle il en a fait l’acquisition. Que l’objet lui ait Ă©tĂ© rendu dĂ©fectueux ou non, comme c’est le cas dans les situations d’annulation de contrat de vente, de don ou d’achat.’ Fin de citation. Dans ses notes sur ce mĂȘme ouvrage, Al-Qalyoubi a dit : ‘ Le deuxiĂšme propriĂ©taire n’a pas le droit de rendre l’objet au premier vendeur car ce n’est pas de lui qu’il en a fait l’acquisition. Et si un dĂ©faut survient alors que le bien est entre les mains de ce deuxiĂšme propriĂ©taire, il ne pourra le restituer au premier vendeur bien que les contrats de vente qui ont eu lieu restent valides. Si ce deuxiĂšme propriĂ©taire reçoit un dĂ©dommagement de qui lui a vendu la marchandise en raison du dĂ©faut de la marchandise, il devra restituer cette somme au premier vendeur. Mais s’il ne reçoit aucun dĂ©dommagement il n’aura pas Ă  le faire parce qu’il a toujours la possibilitĂ© de restituer ce bien Ă  qui le lui a vendu.’ Fin de citation. Et Allah sait mieux.

Fatwas en relation

Recherche Fatwas

Vous pouvez rechercher une fatwa à travers de nombreux choix

Fatwa - QR Code

Fatwa

Le plus lu aujourd’hui